Diplôme Universitaire Droit de la vigne et du vin
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Diplôme Universitaire
Tous
Agriculture et droit de l
Droit de l
Droit de la vigne et du vin
Fiscalité agricole
Statut de l
juin

Horaires
(Vendredi) 9 h 00 - 12 h 30
Lieu
Université de Bourgogne
9 rue de Flacé - 71000 Mâcon
INFORMATIONS
Intervenant
Christophe Serredszum, expert foncier et agricole, Président d’honneur du CNEFAF
Horaires
9 h – 12 h 30
Détails
Programme La culture de la vigne La production vini-viticole Le marché des vignes en France Le vin Les principaux vignobles français
Détails
Programme
- La culture de la vigne
- La production vini-viticole
- Le marché des vignes en France
- Le vin
- Les principaux vignobles français
Objectifs de la formation
Inscription
Prendre contact avec :
Philippe GONOD, secrétariat des formations de Droit rural
philippe.gonod@u-bourgogne.fr
tél. 03 85 21 94 22
Site universitaire de Mâcon
Université de Bourgogne
9, rue de Flacé 71000 Mâcon

Horaires
(Vendredi) 13 h 30 - 17 h 00
Lieu
Université de Bourgogne
9 rue de Flacé - 71000 Mâcon
INFORMATIONS
Intervenant
Pierre du Couëdic, Délégué général de l’Union des producteurs et élaborateurs de Crémant de Bourgogne
Horaires
13 h 30 – 17 h
Détails
Programme Application du cahier des charges Activités de contrôle du cahier des charges
Détails
Programme
- Application du cahier des charges
- Activités de contrôle du cahier des charges
Objectifs de la formation
Inscription
Prendre contact avec :
Philippe GONOD, secrétariat des formations de Droit rural
philippe.gonod@u-bourgogne.fr
tél. 03 85 21 94 22
Site universitaire de Mâcon
Université de Bourgogne
9, rue de Flacé 71000 Mâcon

Horaires
(Vendredi) 9 h 00 - 17 h 00
Lieu
Université de Bourgogne
9 rue de Flacé - 71000 Mâcon
INFORMATIONS
Intervenant
Jocelyne Cayron, Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille, Directrice du Master 2 de Suze-la-Rousse
Horaires
9 h – 17 h
Détails
Programme Les différences des droits La complémentarité des titres et ses limites
Détails
Programme
- Les différences des droits
- La complémentarité des titres et ses limites
Objectifs de la formation
Inscription
Prendre contact avec :
Philippe GONOD, secrétariat des formations de Droit rural
philippe.gonod@u-bourgogne.fr
tél. 03 85 21 94 22
Site universitaire de Mâcon
Université de Bourgogne
9, rue de Flacé 71000 Mâcon

Horaires
(Vendredi) 9 h 00 - 12 h 30
Lieu
Université de Bourgogne
9 rue de Flacé - 71000 Mâcon
INFORMATIONS
Intervenant
Michel Desilets, Avocat au barreau de Lyon
Horaires
9 h – 12 h 30
Détails
Programme Un encadrement strict de la publicité Une mise en œuvre : de l’obscurité (obscurantisme ?) à la lumière Un arsenal répressif laissé à l’initiative privée De quelques considérations communautaires et internationales
Détails
Programme
- Un encadrement strict de la publicité
- Une mise en œuvre : de l’obscurité (obscurantisme ?) à la lumière
- Un arsenal répressif laissé à l’initiative privée
- De quelques considérations communautaires et internationales
Objectifs de la formation
Inscription
Prendre contact avec :
Philippe GONOD, secrétariat des formations de Droit rural
philippe.gonod@u-bourgogne.fr
tél. 03 85 21 94 22
Site universitaire de Mâcon
Université de Bourgogne
9, rue de Flacé 71000 Mâcon

Horaires
(Vendredi) 13 h 30 - 17 h 00
Lieu
Université de Bourgogne
9 rue de Flacé - 71000 Mâcon
INFORMATIONS
Intervenant
Michel Desilets, Avocat au barreau de Lyon
Horaires
13 h 30 – 17 h
Détails
Programme Présentation générale Mentions obligatoires Mentions facultatives Les emballages L’étiquetage des vins dans les pays tiers
Détails
Programme
- Présentation générale
- Mentions obligatoires
- Mentions facultatives
- Les emballages
- L’étiquetage des vins dans les pays tiers
Objectifs de la formation
Inscription
Prendre contact avec :
Philippe GONOD, secrétariat des formations de Droit rural
philippe.gonod@u-bourgogne.fr
tél. 03 85 21 94 22
Site universitaire de Mâcon
Université de Bourgogne
9, rue de Flacé 71000 Mâcon

Horaires
(Vendredi) 9 h 00 - 17 h 00
Lieu
Université de Bourgogne
9 rue de Flacé - 71000 Mâcon
INFORMATIONS
Intervenants
-
Sarah Périé-Frey
-
Jean Sauveur Ay (CESAER INRA)
-
François Purseigle (INP ENSAT).
-
Hubert Bosse-Platière (CREDESPO, Université de Bourgogne)
-
Représentants du BIVB, de la SAFER, du notariat…
Horaires
9 h – 12 h 30 et 13 h 30 – 17 h
Détails
Programme (en cours d’élaboration) Présentation du rapport : “La pérennisation des entreprises viticoles bourguignonnes : favoriser une meilleure reprise/transmission aux nouvelles générations, préserver un foncier et une production dans
Détails
Programme (en cours d’élaboration)
- Présentation du rapport : “La pérennisation des entreprises viticoles bourguignonnes : favoriser une meilleure reprise/transmission aux nouvelles générations, préserver un foncier et une production dans un cadre bourguignon”
- Regards croisées des sciences sociales à partir du rapport
- Table ronde
- Propos conclusifs
Objectifs de la formation
Inscription
Prendre contact avec :
Philippe GONOD, secrétariat des formations de Droit rural
philippe.gonod@u-bourgogne.fr
tél. 03 85 21 94 22
Site universitaire de Mâcon
Université de Bourgogne
9, rue de Flacé 71000 Mâcon
juillet

Horaires
(Vendredi) 9 h 00 - 17 h 00
Lieu
Université de Bourgogne
9 rue de Flacé - 71000 Mâcon
INFORMATIONS
Intervenant
Aurélie Lucas, Doctorante à l’Université de Bourgogne
Horaires
9 h – 12 h 30 et 13 h 30 – 17 h
Détails
Programme Les obligations relatives aux plantations La réforme des autorisations de plantation Typologie des baux viticoles Formule de bail viticole
Détails
Programme
- Les obligations relatives aux plantations
- La réforme des autorisations de plantation
- Typologie des baux viticoles
- Formule de bail viticole
Objectifs de la formation
Inscription
Prendre contact avec :
Philippe GONOD, secrétariat des formations de Droit rural
philippe.gonod@u-bourgogne.fr
tél. 03 85 21 94 22
Site universitaire de Mâcon
Université de Bourgogne
9, rue de Flacé 71000 Mâcon

Horaires
(Vendredi) 9 h 00 - 12 h 30
Lieu
Université de Bourgogne
9 rue de Flacé - 71000 Mâcon
INFORMATIONS
Intervenant
Emmanuel DUCHARME, Expert-comptable à Arrelles (Aube)
Horaires
9 h – 12 h 30
Détails
Programme Le choix de la date d’arrêté comptable Les amortissements La valorisation des stocks La fiscalisation des indemnités grêle
Détails
Programme
- Le choix de la date d’arrêté comptable
- Les amortissements
- La valorisation des stocks
- La fiscalisation des indemnités grêle
Objectifs de la formation
Inscription
Prendre contact avec :
Philippe GONOD, secrétariat des formations de Droit rural
philippe.gonod@u-bourgogne.fr
tél. 03 85 21 94 22
Site universitaire de Mâcon
Université de Bourgogne
9, rue de Flacé 71000 Mâcon

Horaires
(Vendredi) 13 h 30 - 17 h 00
Lieu
Université de Bourgogne
9 rue de Flacé - 71000 Mâcon
INFORMATIONS
Intervenant
Francis Bravo, Juriste conseil
Horaires
13 h 30 – 17 h
Détails
Programme L’intérêt des sociétés commerciales pour les activités vitivinicoles Les différents types de sociétés commerciales en matière vitivinicole Le statut social des dirigeants sociaux et les marges de manœuvres La société holding
Détails
Programme
- L’intérêt des sociétés commerciales pour les activités vitivinicoles
- Les différents types de sociétés commerciales en matière vitivinicole
- Le statut social des dirigeants sociaux et les marges de manœuvres
- La société holding et les activités vitivinivoles
Objectifs de la formation
Inscription
Prendre contact avec :
Philippe GONOD, secrétariat des formations de Droit rural
philippe.gonod@u-bourgogne.fr
tél. 03 85 21 94 22
Site universitaire de Mâcon
Université de Bourgogne
9, rue de Flacé 71000 Mâcon

Horaires
(Vendredi) 9 h 00 - 12 h 30
Lieu
Université de Bourgogne
9 rue de Flacé - 71000 Mâcon
INFORMATIONS
Intervenant
Agnès Mathieu, Direction interrégionale des douanes
Horaires
9 h – 12 h 30
Détails
Programme Les obligations des entrepositaires agréés Le contrôle de cave par les services douaniers
Détails
Programme
- Les obligations des entrepositaires agréés
- Le contrôle de cave par les services douaniers
Objectifs de la formation
Inscription
Prendre contact avec :
Philippe GONOD, secrétariat des formations de Droit rural
philippe.gonod@u-bourgogne.fr
tél. 03 85 21 94 22
Site universitaire de Mâcon
Université de Bourgogne
9, rue de Flacé 71000 Mâcon

Horaires
(Vendredi) 13 h 30 - 17 h 00
Lieu
Université de Bourgogne
9 rue de Flacé - 71000 Mâcon
INFORMATIONS
Intervenant
Nicolas Chaffurin, EPLEFPA Mâcon-Davayé
Horaires
13 h 30 – 17 h
Détails
Programme Le régime juridique de la vente de vin Les formalités liées à la vente du vin
Détails
Programme
- Le régime juridique de la vente de vin
- Les formalités liées à la vente du vin
Objectifs de la formation
Inscription
Prendre contact avec :
Philippe GONOD, secrétariat des formations de Droit rural
philippe.gonod@u-bourgogne.fr
tél. 03 85 21 94 22
Site universitaire de Mâcon
Université de Bourgogne
9, rue de Flacé 71000 Mâcon